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L'assurance est une prestation qui consiste à procurer une un service prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un risque, en échange de la perception d'une contribution ou prime.
Par extension, l'assurance est le domaine économique qui réunit les activités de création de réalisation et distribution de ce type de service.
Les dangers couverts
La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c'est-à-dire l'impondérabilité d'un imprévu dommageable. En conclusion, sur le principe, il est réalisable de contribuer une assurance pour tout événement relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les types de contrats d'assurances les plus communs sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La prime que l'assuré s'engage à verser
L'événement incertain (le risque)
L'importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.
Assurance-vie:
l'assurance-vie est une forme d'assurance. La vocation de base des assurances-vie est de garantir le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient cependant de faire la séparation entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un arrangement rarement utilisé en france. Ce qui couramment est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle donne aussi d'importants intérêts fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à l'abonnement, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.
Les protagonistes en présence
Le signataire : c'est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le paiement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de mandater les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
L'assuré : c'est le personnage sur laquelle repose le péril (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été nommé par le signataire. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors de l'arrangement est également valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).
Votre assurance santé
l'assurance maladie est un dispositif qui à pour but d'assurer une personne physique vis-à-vis des risques financiers de soins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un revenu financier lorsque l'affection entrave le malade de travail. Très souvent , dans pays occidentaux, une grande part de l'assurance santé est prise en charge par une institution publique.
Assurance habitation:
une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son objectif majeur étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties principales garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs critère :
Les locaux et leur contenu
L’incendie et événements similaires : cette garantie protège les dommages à l'origine d' un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
Le choc de voiture : habituellement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
Le larcin.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de dépannages de l'origine de la fuite.
Les accidents technologiques
Les attentats et agissements de terrorisme.
Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
Les dommages électriques c'est-à-dire les dégradations subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
Le contenu du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
Les bijoux
Le mobilier professionnel
Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
De la bâtisse
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes financières
Les loyers non payés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
L'assistance
Les exercices de loisir
La protection juridique
Les automobiles d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des contrats habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c'est à dire le montant des affaires à l'intérieur de l'appartement.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité de l'habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat des dégât des eaux
En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.
La déclaration d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces montants apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.
Assurance automobile:
l'assurance auto est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son dessein principal étant d'apporter un soutien face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.
L'assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, à présent codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De nombreuses garanties peuvent être offertes lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.
C'est-à-dire que cette sécurité ne couvre que les dommages causés aux tiers et les dégradations subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dommages.
L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du remorquage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et souvent indissociable de la garantie rc car elle a pour dessein de défendre les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
La sécurité du conducteur couvre les dommages corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations au véhicule responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace couvre la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'un véhicule, généralement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au automobile même quand le conducteur est responsable, mais seulement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de dégradation.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés au véhicule :
Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c'est-à-dire les affaires personnels oubliés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur l'automobile. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment de l'incident ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
La voiture de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un abonnement location afin de remplacer temporairement un véhicule inemployable suite à un accroc, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
Les exclusions doivent impérativement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dégâts aux pneumatiques, le vol de carburant...
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