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L’assurance est un service qui correspond à fournir une une offre prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un danger, en échange de la rentrée d'une contribution ou prime.
Par extension, l'assurance est le domaine économique qui rassemble les activités de création de production et commercialisation de ce genre de service.
Les dangers couverts
La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur le fondement, il est réalisable de souscrire une assurance pour tout imprévu relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les modèles de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La prime que l'assuré s'engage à verser
L’incident , indéterminé (le risque)
L’importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du risque.
L’assurance maladie
une assurance maladie est un dispositif devant assurer un individu vis-à-vis des risques financiers de soins en cas de maladie, mais aussi un apport financier lorsque l'affection entrave l'individu de travail. Généralement, dans pays européen la majeur partie de l'assurance maladie est géré par une institution publique.
Assurance automobile:
une assurance auto est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son dessein majeur étant de donner une aide face aux dégâts subies notamment à cause d'un imprévu de la route.
L’assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, maintenant réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De multiples garanties peuvent être proposées lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.
C’est-à-dire que cette garantie ne protège que les dommages causés aux autres et les dommages subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du treuillage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies présentent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et souvent inséparable de la garantie rc car elle a pour objectif de préserver les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
La sécurité de l'automobiliste couvre les dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts à la voiture responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace protège la réparation ou la commutation des parties vitrées d'une voiture, généralement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au voiture même quand le conducteur est en faute, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à l'automobile :
Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels oubliés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de la voiture ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment de l'incident ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un abonnement location afin de changer temporairement une automobile inutilisable suite à un accroc, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
Les exclusions doivent nécessairement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dégâts aux pneu, le vol de carburant...
Assurance habitation:
une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs complémentaires. Son objectif principal étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties essentielles garanties qui peuvent être recommandé sont découpées en plusieurs catégories :
Les habitations et leur contenu
L’incendie et incident assimilés : cette garantie couvre les dégâts à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
Le choc de véhicule : fréquemment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
Le vandalisme.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : couvre les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
Les accidents technologiques
Les complot et actions de terrorisme.
Les catastrophes naturelles, et les bouleversements climatiques.
Les dégradations électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les appareils et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a la demeure.
L’intérieure du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
Les bijoux
Le mobilier professionnel
Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
De l'immeuble
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes pécuniaires
Les loyers impayés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
L’assistance
Les exercices de loisir
La défense juridique
Les automobiles d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des arrangements généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur du logement.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
Le discours d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue.
La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.
Assurance-vie:
l’assurance-vie est un type d'assurance. La vocation d'origine des assurances-vie est de garantir le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient pourtant de faire la séparation entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si décès avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat rarement utilisé en france. Ce qui communément est dénommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle offre aussi de sérieux avantages fiscaux en matière d'héritage.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à l'abonnement, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.
Les acteurs en présence
Le signataire : c’est celui qui s'aventure envers l'assureur par le remboursement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de désigner les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
L’assuré : c’est la personne sur laquelle repose le risque (mort), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors du contrat est aussi valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).
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