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une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son but primordial étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties principales garanties qui peuvent être présenté sont découpées en plusieurs modèle :
Les locaux et leur contenu
L’incendie et incident comparables : cette garantie protège les ravages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
Le choc d'automobile : couramment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
Le vandalisme.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : couvre les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
Les désastres technologiques
Les complot et actes de terrorisme.
Les désastres naturelles, et les événements climatiques.
Les dégradations électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les ustensiles et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
L’intérieure du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
Les bijoux
Le mobilier professionnel
Le jardin
La responsabilité civile
De la bâtisse
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes monétaires
Les loyers non payés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les violences ou pour les bagages,
L’assistance
Les occupations de loisir
La protection juridique
Les voitures d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage
Les sinistres
Constat des dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.
L’annonce d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.
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