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L'assurance est un service qui consiste à procurer une une offre prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un risque, en échange de la perception d'une contribution ou prime.
Par extension, l'assurance est le secteur économique qui regroupe les activités de création de réalisation et distribution de ce genre de service.
Les périls couverts
La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c'est-à-dire l'imprévisibilité d'un imprévu dommageable. En conclusion, sur le fondement, il est réalisable de cotiser une assurance pour tout incident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les genres de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La gratification que l'assuré s'engage à verser
L'imprévu incertain (le risque)
L'importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du danger.
Votre assurance maladie
une assurance santé est un mécanisme devant assurer une personne physique vis-à-vis des risques financiers de soins en cas de maladie, mais aussi un soutien financier quand l'infection empêche l'individu de travail. Dans la plupart du temps, dans pays européen la majeur partie de l'assurance santé est géré par l'etat.
Assurance automobile:
l'assurance auto est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son objectif principal étant d'apporter une assistance face aux dégâts subies notamment à cause d'un imprévu de la route.
L'assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, à présent normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De multiples garanties peuvent être présentés lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.
C'est-à-dire que cette assurance ne couvre que les dommages causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du dépannage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies proposent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et habituellement inséparable de la garantie rc car elle a pour dessein de protéger les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
La sécurité de l'automobiliste couvre les dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui couvre les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au véhicule responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace couvre la réparation ou la substitution des parties vitrées d'un véhicule, habituellement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au voiture même quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de dégradation.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés au véhicule :
Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c'est-à-dire les effets personnels laissés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment de l'incident ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
L'automobile de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un abonnement location afin de substituer temporairement une automobile inutilisable suite à un accident, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
Les exclusions doivent obligatoirement être détaillées. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux pneu, le vol de carburant...
Assurance habitation:
une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son objectif primordial étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties principales garanties qui peuvent être proposé sont séparées en plusieurs catégories :
Les bâtiments et leur contenu
L’incendie et événements assimilés : cette garantie protège les dommages à l'origine d' un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
Le choc de véhicule : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
Le larcin.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : couvre les dégâts causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
Les accidents technologiques
Les attentats et agissements de terrorisme.
Les accidents naturelles, et les événements climatiques.
Les dégâts électriques c'est-à-dire les dégâts subis par les ustensiles et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a la demeure.
Le contenu du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
Les bijoux
Les meubles professionnel
Le jardin
La responsabilité civile
De la bâtisse
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes financières
Les loyers impayés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
L'assistance
Les occupations de loisir
La défense juridique
Les voitures d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des arrangements habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c'est à dire le montant des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat de dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
L'annonce de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
La franchise : c’est le montant qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces montants apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.
Assurance-vie:
l'assurance-vie est une forme d'assurance. La vocation de base des assurances-vie est de confirmer le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la distinction entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un arrangement guère utilisé en france. Ce qui vulgairement est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle propose aussi de sérieux utilités fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à l'abonnement, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.
Les personnages en présence
Le signataire : c'est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le remboursement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de choisir les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
L'assuré : c'est la personne sur laquelle repose le risque (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est aussi valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).
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