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L'assurance est un service qui correspond à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un danger, en échange de la rentrée d'une cotisation ou gratification.
Par extension, l'assurance est le secteur économique qui rassemble les activités de conception de réalisation et commercialisation de ce gabarit de service.
Les dangers couverts
La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c'est-à-dire l'impondérabilité d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur le fondement, il est possible de cotiser une assurance pour tout imprévu relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les genres de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Assurance : le contrat
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La prime que l'assuré s'engage à verser
L'événement incertain (le risque)
L'importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du danger.
Assurance-vie:
l'assurance-vie est un modèle d'assurance. La vocation d'origine des assurances-vie est de confirmer le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la distinction entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si mort avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un contrat rarement utilisé en france. Ce qui couramment est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire fructifier des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle donne aussi de considérables avantages fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.
Les acteurs en présence
Le souscripteur : c'est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par l'acquittement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de mandater les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
L'assuré : c'est le personnage sur laquelle repose le danger (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c'est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été désigné par le souscripteur. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors de l'arrangement est pareillement valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).
Votre assurance santé
l'assurance maladie est un mécanisme chargé d'assurer une personne vis-à-vis des difficultés financières de soins en cas de problèmes de santé, ainsi qu'un soutien minimal lorsque la maladie empêche le malade de travail. Généralement, en europe la majeur partie de l'assurance maladie est géré par une institution publique.
Assurance habitation:
une assurance habitation est une assurance destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son but majeur étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont découpées en plusieurs catégories :
Les habitations et leur contenu
L’incendie et événements comparables : cette garantie protège les ravages à l'origine d' un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
Le choc de voiture : habituellement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
Le vol.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : assure les dégâts causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de dépannages de l'origine de la fuite.
Les accidents technologiques
Les crime et agissements de terrorisme.
Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
Les dégradations électriques c'est-à-dire les dégâts subis par les appareils et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
Le contenu du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
Les bijoux
Le mobilier professionnel
Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
Du bâtiment
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes pécuniaires
Les loyers non payés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les violences ou pour les bagages,
L'assistance
Les activités de loisir
La protection juridique
Les voitures d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat de dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.
Le discours d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui estime le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
La franchise : c’est le montant qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue.
La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces montants apparaissent soit sur les formalité générales ou particuliers obligaitoirement remise à l'assuré.
Assurance auto:
une assurance voiture est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son dessein majeur étant d'apporter une assistance face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.
L'assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, aujourd'hui codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De multiples garanties peuvent être présentés lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.
C'est-à-dire que cette sécurité ne couvre que les dégâts causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dommages.
L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du treuillage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans la limite d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et habituellement inséparable de la garantie rc car elle a pour but de protéger les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
La sécurité de l'automobiliste couvre les dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations à la voiture responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d'un véhicule, habituellement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au véhicule même quand le conducteur est en faute, mais seulement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à la voiture :
Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c'est-à-dire les affaires personnels laissés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat de la voiture ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment de l'incident ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d'un abonnement location afin de remplacer temporairement une voiture inutilisable suite à un accident, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux pneumatiques, le vol de carburant...
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