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une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs complémentaires. Son but majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs critère :
Les locaux et leur contenu
L’incendie et événements comparables : cette garantie couvre les dommages à l'origine d' un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
Le choc de voiture : couramment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
Le larcin.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : couvre les dégâts causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de la fuite.
Les accidents technologiques
Les attentats et actes de terrorisme.
Les catastrophes naturelles, et les bouleversements climatiques.
Les dégâts électriques c'est-à-dire les dégâts subis par les appareils et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
Le contenu du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
Les bijoux
Le mobilier professionnel
Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
De l'immeuble
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes pécuniaires
Les loyers non payés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les violences ou pour les bagages,
L'assistance
Les activités de loisir
La protection juridique
Les voitures d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des contrats habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface vivable ou le nombre de salles (habituellement on ne compte que les pièces à vivre, c'est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat de dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.
Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
La franchise : c’est le montant qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont généralement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue.
La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.